Un client qui dispose déjà d’un portefeuille de marques en France et en Europe nous a demandé de déposer sa marque nominale et figurative de vêtement aux Etats UNIS ainsi qu’au Canada.
Après avoir levé quelques objections, concernant des demandes de précisions sur le libellé des produits auprès des offices américains et canadiens, nous avons reçu la notification d’une opposition d’un consortium américain qui commercialise des chaussures de sports en Amérique du Nord sous une marque fortement similaire ( inversion des substantifs par rapport à la marques de notre client).
Bien que les chaussures de sports ne soient pas visées dans notre demande d’enregistrement, il était argué du risque de confusion.
Nous avons négocié avec la société opposante un accord de coexistence pacifique des marques en présence, et notre marque a pu être enregistrée aux Etats Unis ainsi qu’au Canada.
